Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEREALPES
NUTRITION ET NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
4181253
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2025
CEREALPES de NUTRITION ET NATURE

Présentation de la marque CEREALPES

Déposée le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CEREALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

La marque CEREALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREALPES arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CERéalpes , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , Valpi bio , SOYCISSE , VIVABIO


NUTRITION ET NATURE, SAS - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Préparations à base de céréales et/ou de légumes ; biscuits ; polenta ; galettes de céréales.